CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1.-IDENTIFICATION DES PARTIES.

La société VELITES FITNESS, S.L. (ci-après désignée le VENDEUR), dont le siège se situe calle Etxesakan, nº 5, oficina B, à Zizur Mayor (Navarre- Espagne), ayant le numéro de TVA B71248983, en attente d’immatriculation au registre du commerce de Navarre, avec l’adresse e-mail de contact manager@velitessport.com, est titulaire du site web www.velitessport.com (ci-après désigné le SITE WEB et/ou PORTAIL). Le VENDEUR fournit à travers la présente boutique en ligne les informations sur les produits mis en vente, dont la vente est autorisée conformément  aux présentes conditions,

d’une part,

 

Le visiteur de la page, qui achète un ou plus de produits mis en vente, acquiert la qualité de client (ci-après désigné le CLIENT ou les CLIENTS),

d’autre part,

 

2. OBJET DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

2.1 Les présentes conditions générales de vente visent à réglementer les relations commerciales qui naissent entre le VENDEUR et le CLIENT qui achète les produits proposés sur le PORTAIL.

2.2 Sans préjudice de la possibilité de proposer à l’avenir les présentes conditions dans d’autres langues, la langue officielle actuelle est exclusivement l’espagnol.  

 

3. INFORMATIONS PRÉALABLES À L’ACHAT. INSCRIPTION SUR LE SITE.

3.1 L’acquisition de tout produit proposé sur le PORTAIL implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente régissant l’acquisition des produits proposés.

3.2 Le VENDEUR informe que les formalités pour effectuer l’acquisition des produits proposés sur le SITE WEB sont celles qui se trouvent décrites dans les présentes conditions générales, ainsi que dans les autres conditions spécifiques affichées à l’écran au cours de la navigation.

3.3 Pour effectuer des achats dans la présente boutique en ligne, l’utilisateur a la possibilité de s’inscrire sur la page avant de commencer ses achats. A cet effet, il lui suffit simplement de cliquer sur le lien «  Se connecter ”, situé dans le menu supérieur de la page et de suivre les instructions indiquées à l’écran. L’utilisateur inscrit s’engage à garder confidentielles les données d’accès qu’il sélectionne pour avoir accès à la présente page web. En cas de perte, d’oubli ou de divulgation non autorisée à des tiers, vous devrez en informer le VENDEUR dans les plus brefs délais afin qu’il puisse bloquer le compte.

3.4  L’une des conditions obligatoires pour pouvoir acheter dans la présente boutique en ligne est que le CLIENT ait au moins dix-huit (18) ans et dispose de la capacité d’exercice nécessaire pour acheter. En cas d’acquisition de l’article en-dehors du territoire espagnol, le CLIENT devra avoir l’âge légal et satisfaire aux conditions qui lui sont exigées par la législation applicable en la matière.

3.5 Toute modification et/ou correction des données fournies par les CLIENTS au cours de la navigation devra être effectuée, conformément aux indications du SITE WEB. L’UTILISATEUR inscrit pourra notamment compléter ou modifier, à partir de la zone privée de chaque profil, les données relatives à la facturation et à l’adresse de livraison de la commande.

 

4. PRODUITS PROPOSÉS. SYSTÈME D’ACHAT.

4.1 Les produits proposés sur le SITE WEB, décrits avec leurs caractéristiques et prix, apparaîtront à l’écran. Tout élément n’étant pas inclus dans la description est expressément exclu. Les prix indiqués à l’écran sont affichés en euros avec TTC, et seront ceux en vigueur à tout moment, sauf erreur typographique. Les offres et leur durée de validité seront dûment indiquées à l’écran. Si la durée de validité de l’offre n’est pas mentionnée, celle-ci demeurera valable tant qu’elle apparaîtra à l’écran.  Tous les produits proposés sur la page sont soumis à disponibilité. Le VENDEUR se réserve le droit de modifier la gamme de produits, en fonction des difficultés imposées par ses fournisseurs.

4.2.-Le prix affiché à l’écran n’inclut, à aucun moment, toute taxe ou frais de douane, ou impôts, charges et taxes pouvant aggraver l’opération d’achat, qui seront, en tous les cas, à la charge de l’ACHETEUR.

4.3 Pour effectuer l’achat des produits proposés sur le PORTAIL, les CLIENTS devront ajouter le produit qu’ils souhaitent acquérir au panier, conformément aux instructions affichées à l’écran, en remplissant à cet effet le formulaire électronique de la commande (ou tout autre qui apparaît à tout moment sur les différentes pages du PORTAIL) et l’envoyer au VENDEUR après avoir cliqué sur l’icône/le bouton «  ENVOYER PAIEMENT », ce qui implique la lecture et l’acceptation de toutes et de chacune des présentes conditions générales, et, le cas échéant, des conditions particulières existantes. 

4.4.- Une fois l’achat conclu, et les formalités d’acquisition terminées, le VENDEUR en informera immédiatement le CLIENT, à travers un message affiché à l’écran et l’envoi d’un message de courrier électronique à l’adresse e-mail désignée par le CLIENT.

4.5.- Le VENDEUR ne classera pas le document électronique dans lequel le contrat est formé, et ce dernier ne sera pas, par conséquent, ultérieurement mis à disposition du CLIENT, sans préjudice de la possibilité des présentes conditions générales de vente d’être visualisées et, le cas échéant, d’être téléchargées par les CLIENTS à partir du SITE WEB.

4.6.- Le VENDEUR se réserve le droit de modifier le contenu, les caractéristiques et le prix des produits proposés sur le PORTAIL. Ces modifications, augmentations ou éliminations de produits n’affecteront pas les produits acquis par les CLIENTS, qui seront régis par les conditions établies au moment de leur achat.

 

5. MOYEN DE PAIEMENT ET ENVOI DE LA COMMANDE.

5.1.- Les frais de port dépendront aussi bien du mode d’envoi que de l’entreprise de messagerie sélectionnée par le client, ainsi que du poids et du volume de la commande effectuée par le CLIENT.     

5.2 Le règlement du prix de la commande sollicitée pourra s’effectuer en fonction des moyens de paiement signalés, à tout moment, à l’écran. Pour effectuer le paiement, le CLIENT devra suivre toutes et chacune des instructions affichées à l’écran, en fournissant les informations requises dans chaque cas.

5.3. Après l’achat, le VENDEUR procèdera à l’envoi des produits acquis par le CLIENT à la personne et à l’adresse indiquées lors de la commande. Si le produit ne nécessite pas de personnalisation, l’envoi se réalisera dans un délai normal estimé allant de 48 à 72 heures ouvrables. Si le produit nécessite une personnalisation, un délai supplémentaire allant de 4 à 5 jours ouvrables sera ajouté au délai indiqué antérieurement. Quoiqu’il en soit, l’envoi s’effectuera toujours avant les 30 jours civils, à compter de la date de la confirmation de la commande. Aucune expédition ne sera réalisée les samedis, dimanches et fériés. Il incombe au CLIENT de vérifier, lors de la réception de la commande, l’état de la marchandise et d’indiquer toutes les anomalies constatées sur le bon de livraison.

5.4 Les éventuels endommagements ou réclamations visibles sur le produit découlant du transport devront être communiqués par le CLIENT au VENDEUR dans un délai de 48 heures suivant la réception de la commande. Une fois le délai écoulé, le VENDEUR ne se responsabilisera pas des réclamations afférentes à cette question, puisqu’aucune société de transport ne prend en charge les endommagements constatés après le délai mentionné.

 

6.-DROIT DE RÉTRACTATION ET GARANTIES.

Informations sur l’exercice du droit de rétractation

Seuls les CLIENTS, qui comptent parmi les consommateurs ou les utilisateurs, pourront exercer le droit de rétractation prévu à la présente clause, lorsque la nature des biens acquis le permet au VENDEUR, conformément aux dispositions du décret royal législatif 1/2007, du 16 novembre, approuvant le texte de refonte de la loi générale relative à la défense des consommateurs et des usagers et d’autres lois complémentaires. 

Droit de rétractation :

Il est porté à la connaissance des CLIENTS qu’ils ont le droit de se rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours ouvrables, sans indiquer le motif.

Le délai de rétractation de 14 jours ouvrables expire à compter du jour où le CLIENT ou un tiers indiqué par le CLIENT, autre que le transporteur, prend matériellement possession des biens.  

Dans le cas d’un contrat de livraison de multiples produits commandés par le CLIENT lors de la même commande et livrés séparément, le délai commencera le jour où le CLIENT ou un tiers indiqué par le CLIENT, autre que le transporteur, prend matériellement possession du dernier de ces biens.

Pour exercer le droit de rétractation, les CLIENTS devront notifier au VENDEUR, à l’adresse calle Etxesakan, nº 5, oficina B, Zizur Mayor (Navarre- Espagne ou à l’adresse électronique manager@velitessport.com, leur décision de vouloir se rétracter du contrat à travers une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par courrier, fax ou courrier électronique). Il est porté à la connaissance des CLIENTS qu’ils pourront utiliser le modèle du formulaire de rétractation, qui figure ci-dessous, bien que son utilisation ne soit pas obligatoire. 

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication relative à l’exercice de ce droit par le CLIENT soit envoyée avant l’expiration du délai correspondant.

Modèle du formulaire de rétractation

(le présent formulaire ne devra être rempli et envoyé que si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

À l’attention de VELITES FITNESS, S.L. 

calle Etxesakan, nº 5, oficina B,

Zizur Mayor (Navarre- Espagne.

E-mail : manager@velitessport.com

Je vous informe/Nous vous informons par la présente que je souhaite /nous souhaitons résilier notre contrat de vente du bien/de la prestation ci-après relatif au service suivant.

– Commande du/livraison du :

– Nom du consommateur et de l’utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs :

– Adresse du consommateur et de l’utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs :

– Signature du consommateur et de l’utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs (uniquement dans le cas où le présent formulaire est présenté sur papier)

– Date

 

Conséquences de la rétractation :

En cas de rétractation du CLIENT, le VENDEUR remboursera au CLIENT tous les montants perçus de celui-ci, y compris les frais de ports  (à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix du CLIENT d’un mode d’envoi autre que celui qui est moins coûteux que la livraison standard proposée par le VENDEUR), sans retard indu et, le cas échéant, au plus tard 14 jours ouvrables à compter de la date à laquelle le CLIENT informe le VENDEUR de sa décision de vouloir se rétracter du présent contrat. Le VENDEUR effectuera le remboursement correspondant, en utilisant le moyen de paiement choisi par le CLIENT lors de la transaction initiale, sauf disposition expresse contraire du CLIENT. Quoiqu’il en soit, le CLIENT n’encourt aucun frais en conséquence du remboursement. Le VENDEUR pourra retenir le remboursement jusqu’à ce qu’il obtienne les biens, ou jusqu’à ce que le CLIENT fournisse une preuve du remboursement de ces derniers, en fonction de la condition qui sera respectée en premier lieu.

Le CLIENT devra rembourser ou livrer directement les biens au VENDEUR, à l’adresse calle Etxesakan, nº 5, oficina B, Zizur Mayor (Navarre- Espagne), sans retard indu et, le cas échéant, au plus tard 14 jours ouvrables à compter de la date à laquelle il informe le VENDEUR de sa décision de vouloir de se rétracter du contrat. Le délai sera considéré comme respecté si le CLIENT effectue le remboursement des biens avant que le délai précité ne se soit écoulé.  

Le CLIENT devra assumer le coût direct du remboursement des biens. Le CLIENT pourra choisir la société de transports de son choix. À titre purement indicatif, vous pourrez consulter les tarifs des sociétés de transport suivantes :

POSTE

SEUR

TOURLINE EXPRESS.

La responsabilité du CLIENT n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation de biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens. Ainsi, le VENDEUR ne sera pas tenu de rembourser le CLIENT du montant du bien endommagé, en cas d’une manipulation criminelle.

 

6.4.Garantie.

En ce qui concerne les produits que le CLIENT peut acquérir à travers la boutique en ligne, les garanties imposées par la loi dans ce cas ou celles auxquelles le fabricant du produit s’engage volontairement seront appliquées. Dans le cas où le CLIENT aurait la qualité de consommateur et utilisateur, les dispositions du texte de la refonte de la loi générale relative à la défense des consommateurs et des usagers et d’autres lois complémentaires s’appliquent. Cette loi prévoit généralement une période de 24 mois de garantie, comme indiqué au moment de la période de la garantie légale, qui correspond dans son cas à la garantie fixée en fonction du produit acquis. 

Les défaillances occasionnées suite à l’utilisation évidente des produits acquis ne seront pas couvertes par la garantie.

 

7. COMMUNICATIONS.

7.1 Aux fins des présentes conditions générales, toute communication ou réclamation, etc., jugée nécessaire, devra être adressée au VENDEUR, à travers l’envoi d’un message à l’adresse de courrier électronique figurant en  tête des présentes conditions ou alors au moyen d’une communication écrite à l’attention du VENDEUR à l’adresse susmentionnée. Les communications du VENDEUR au CLIENT s’effectueront conformément aux données fournies par celui-ci sur le PORTAIL. Le CLIENT accepte expressément l’utilisation du courrier électronique comme procédure valable pour  toutes les communications en rapport avec l’utilisation du PORTAIL, et/ou l’acquisition de produits.

7.2 Le VENDEUR met à la disposition du client des feuilles de réclamations, si celui-ci venait à en demander, à l’adresse indiquée dans la première clause des présentes conditions générales de vente.

 

8. PROTECTION DES DONNÉES.

Conformément aux dispositions de la Loi Organique espagnole 15/1999, du 13 décembre, relative à la protection des données à caractère personnel, il est porté à la connaissance du CLIENT que les données, fournies dans le cadre de la procédure contractuelle, seront introduites et traitées dans un fichier appartenant au VENDEUR, situé calle Etxesakan, nº 5, oficina B, Zizur Mayor (Navarre- Espagne), aux fins de fournir les services prévus dans le présent SITE WEB et de répondre aux demandes d’informations que le CLIENT aurait formulées. En outre, il donne son consentement au traitement de ses données aux fins publicitaires et à la réception de communications de produits ou services que le VENDEUR pourrait commercialiser, y compris si lesdites communications comerciales sont effectuées par voie électronique.  

Conformément aux dispositions de l’article 5 de la Loi Organique espagnole 15/1999, il est porté à la connaissance du CLIENT qu’il a la possibilité d’exercer, en matière de données à caractère personnel recueillies dans le cadre de leur traitement, les droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition, au moyen d’une demande adressée, par écrit, au VENDEUR du fichier à l’adresse figurant en tête des présentes conditions dans les termes indiqués par la législation en vigueur.

 

9.-MODIFICATION

Le VENDEUR peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes conditions générales de vente et/ou les conditions particulières qui, le cas échéant, lui sont associées, au moyen de la publication de ces modifications sur le PORTAIL, afin que les CLIENTS les connaissent avant de visiter le PORTAIL ou d’acquérir tout produit proposé sur le PORTAIL. Les conditions générales, régissant chaque opération de vente, seront celles en vigueur lors de chaque achat effectué par le CLIENT. La modification ultérieure des présentes conditions générales de vente n’affecteront, en aucun cas, les ventes déjà réalisées.

10.-LÉGISLATION APPLICABLE.

10.1 Les présentes conditions seront régies par la législation espagnole, auxquelles s’appliqueront ce qui n’est pas prévu dans le présent contrat en matière d’interprétation, validité et exécution.

10.2 Dans les cas où le CLIENT n’aurait pas la qualité de consommateur et utilisateur et, par conséquent, agirait en tant qu’employeur, et qu’il n’existerait aucune règle en matière de juridiction qui en limiterait le choix par les parties, tel qu’il sera fixé plus loin, il est prévu que toutes les questions, qui pourraient se poser au sujet de la vente à travers la présente page, seront soumises à la juridiction des tribunaux et des cours de Pamplona (Navarre), les parties renonçant expréssement à tout autre juridiction dont elles dépendent. Si aucune règle n’interdit le choix de la juridiction dans le cas indiqué, on considérera qu’il n’y a pas eu d’imposition de juridiction et la présente rubrique des conditions générales de vente sera également considérée comme nulle et non avenue.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES

 

1.- PROTECTION DES DONNÉES.

Conformément aux dispositions de la Loi Organique espagnole 15/1999, du 13 décembre, relative à la protection des données à caractère personnel, il est porté à la connaissance de l’utilisateur que les données, fournies dans ce cas à travers les formulaires existants sur la page web, seront introduites et traitées dans un fichier appartenant à VELITES FITNESS, S.L., situé calle Etxesakan, nº 5, oficina B, Zizur Mayor (Navarre- Espagne), aux fins de répondre aux demandes d’informations que l’utilisateur aurait formulées.

 

Conformément aux dispositions de l’article 5 de la Loi Organique espagnole 15/1999, il est informé qu’il a la possibilité d’exercer, en matière de données à caractère personnel recueillies dans le cadre de leur traitement, les droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition, au moyen d’une demande adressée, par écrit, au titulaire du fichier à l’adresse calle Etxesakan, nº 5, oficina B, Zizur Mayor (Navarre- Espagne)  dans les termes indiqués par la législation en vigueur.

 

2.-COOKIES :

2.1.-INFORMATION GÉNÉRALE.

Les cookies sont des fichiers de texte stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur, gérant l’information du site internet visité. 

Si vous souhaitez obtenir plus d’informations en matière de cookies, nous mettons à votre disposition les liens suivants :

 

               -Entrée sur Wikipedia au sujet des cookies.

               -Document technique explicatif sur les cookies.

               -http://www.allaboutcookies.org/fr/

 

2.2-BLOCAGE ET ÉLIMINATION DES COOKIES.

En règle générale, les navigateurs proposent différentes options de configuration en matière de cookies, qui permettent d’ajuster divers niveaux de confidentialité, afin que tous les cookies, par exemple, pouvant être envoyés par un site web comme celui-ci soient rejetés, voire éliminés s’ils auraient tous été gardés. Vous pouvez demander de l’aide auprès de leur fabricant  ou consulter la documentation correspondante, en rapport avec ce qui suit, pour modifier ces paramètres :

Google ChromeMozilla FirefoxInternet Explorer et  Safari.

IOSAndroidBlackberry et Windows Phone.

Si l’utilisateur limite ou bloque un ou tous les cookies du présent site web, il est possible que certaines des fonctionnalités ou services fournis par la page ne soient pas disponibles.  

2.-3.-COOKIES DU SITE WEB.

Le site web suivant utilise ceux mentionnés ci-après :

 

COOKIE

PROPRES OU TIERS

TYPE DE COOKIE

FINALITÉ

 

Tiers (Google)

Analytique

Ces cookies sont déposés par Google en conséquence de l’utilisation effectuée par le titulaire de la page du service “ Google Analytics”. Ce service regroupe diverses informations sur la navigation, comme, par exemple, la localisation du visiteur, les détails de la visite réalisée (temps, pages visualisées, etc.). Outre la possibilité du navigateur de bloquer les cookies, l’utilisateur peut consulter ce module complémentaire, fourni par la société Google, afin de désactiver le service de Google Analytics lors de sa visite.

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Propres

 

 

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Propres

 

 

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Tiers (Facebook)

 

 

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